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Actualités des droits de l'enfant

France : la discrimination jusque dans la mort

En décembre dernier, Christian Leclerc, le maire de Champlan (Essonne), avait refusé d'inhumer un nourrisson, membre de la communauté Rom. A l'époque, le maire avait justifié son refus par « le peu de places disponibles » et la « priorité donnée à ceux qui paient leurs impôts locaux » (voir article précédent).

Jacques Toubon, le Défenseur des droits s’était saisi de l’affaire. Il a rendu son rapport la semaine dernière dans lequel il juge « illégale et discriminatoire » la décision de ce maire.

Dans son communiqué, le Défenseur des droits indique qu’il a entendu le maire. Ce dernier a expliqué avoir donné par téléphone la consigne suivante à ses agents : « On privilégie Corbeil », ville où l'enfant est décédé, « on attend une réponse de Corbeil et si Corbeil ne veut pas, on enterre à Champlan ».

Le défenseur des droits considère cette consigne comme un « refus illégal », qui revient « à subordonner l'acceptation de la demande légitime de la famille à un refus du maire de Corbeil, qui aurait été illégal ». Il estime donc que le refus du maire repose « sur des motifs de discrimination ».

Sur le plan judiciaire, l'enquête préliminaire ouverte pour discrimination devrait être transmise prochainement au parquet d'Evry.

Enfin et pour rappel, la loi précise que les maires ne peuvent s'opposer à l'inhumation d’un défunt dans la commune où il habitait, dans celle où il est mort, ou là où se trouve un caveau familial.

JCC

(Source : Défenseur des droits)

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - discrimination

France : un enfant de 8 ans entendu par la police pour « apologie du terrorisme »

A la suite du massacre à Charlie Hebdo, les élèves d'une classe de CE2, dans une école primaire de Nice, ont évoqué la tuerie avec leur instituteur. Un enfant de 8 ans aurait répondu « qu’il n’était pas Charlie parce qu’ils ont caricaturé le prophète » et aurait rajouté : « Moi, je suis avec les terroristes ».

L’instituteur à alerter le directeur qui a décidé de convoquer l‘enfant, puis ses parents, qui, à la suite de cette rencontre, ont raisonné le garçonnet. « L’affaire » aurait pu s’arrêter là. Mais quelques jours plus tard, le directeur de cette école, dépose plainte au commissariat pour « apologie du terrorisme » (cf : avocat de la famille)

Dans un communiqué, le ministère de l’Education Nationale confirme qu’une plainte a bien été déposée contre le père de l’enfant, qui aurait fait « intrusion » dans l'enceinte de l'école et qu’un « signalement a été fait à la protection de l’enfance ».

A partir de là, la machine judiciaire s’emballe et l’enfant a été convoqué hier après-midi au commissariat de Nice, dans le cadre d’une audition libre. Le procureur de la République de Nice a confirmé l’existence de cette audition, mais n’a apporté aucun commentaire.

Selon les policiers qui l’ont interrogé « l’enfant ne comprend pas ce qu’il a dit ».

Comment un enfant de 8 ans peut-il être soupçonné d’apologie du terrorisme ? C’est invraisemblable ! Pourquoi un directeur d’école, sensé être un pédagogue, n’a pas fait la part des choses ? Mystère…

JCC

(Source : France Info)

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - justice

Monde : les nazis n’ont pas épargné les enfants

C'était le 26 janvier 1945, le camp d'extermination d'Auschwitz (Pologne) était libéré par l'armée russe. Hier, de nombreuses commémorations se sont déroulées en Europe pour « ne jamais oublier » la mort des six millions de juifs et les millions d’autres personnes assassinées par le régime nazi et pour faire en sorte que ce génocide « ne se reproduise plus jamais ». Des survivants de l’holocauste, ont témoigné à cette occasion. Pour la plupart d’entre eux, ils étaient enfants ou adolescents en 1945.

Car les enfants furent particulièrement touchés par la machine hitlérienne d’extermination. Les Nazis et leurs collaborateurs ont tués au moins 1,5 millions d'enfants, dont plus d'un million d'enfants juifs. Mais aussi des dizaines de milliers d'enfants tsiganes, des enfants allemands handicapés physiques et mentaux, des enfants polonais ainsi que des enfants d'Union soviétique occupée. Dans les camps, nombreux étaient les enfants qui subissaient les expérimentations des « médecins » nazis.

Par ailleurs, dans les ghettos, comme celui tristement célèbre de Varsovie (Pologne), nombreux furent les enfants qui moururent en raison du manque de nourriture, de vêtements ou de soins. D'autres, furent tués en représailles et des enfants des villages d'Union soviétique occupée furent tués avec leurs parents.

Dans leur folie aryenne, les nazis ont enlevés des centaines d'enfants de Pologne et d’Union soviétique pour être adoptés par des familles allemandes « conformes ». Il suffisait qu’ils aient des cheveux blonds, des yeux bleus ou une peau claire pour être « germanisés ».

En France, les enfants juifs et tziganes ont vécu parfois plusieurs mois dans les camps d’internement où les conditions de vie étaient déplorables et la mortalité importante.

En effet, 93 camps principaux sont alors en activité, mis en œuvre par Vichy, au service de l’antisémitisme d’État. Dans ces « camps de la honte », les conditions de vie sont dégradantes. La dignité des internés est bafouée. Des milliers de personnes souffrent du grand froid en hiver, de la chaleur insoutenable en été, du manque dramatique d’hygiène, de la promiscuité et de l’isolement. Dans ce contexte, les plus jeunes et les plus âgés sont les premiers à mourir.

D’autres épisodes en France ont marqué durablement les esprits car ils touchaient les enfants comme par exemple la Colonie d’enfants réfugiés d’Izieu (Ain), qui tentait de soustraire les enfants à la barbarie nazie, où la totalité des enfants a été déportée et gazée ou bien encore le massacre d’Oradour-sur-Glane (Haute-Vienne) où de nombreux enfants furent tués.

Quant aux survivants, les conséquences psychologiques furent immenses. Les conditions morales et physiques de la persécution hitlérienne ont provoqué un profond traumatisme qui a marqué durablement leur vie d’adulte.

JCC

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - enfants face à la guerre

Somalie : le pays ratifie enfin la convention des droits de l’enfant

Le mardi 20 janvier 2015, la Somalie a ratifié la Convention Internationale des droits de l’enfant 26 ans après sa promulgation par l’Organisation des Nations Unies (ONU).

Ainsi, la Somalie est devenue le 194ème Etat partie à ratifier la Convention. Le processus de ratification sera finalisé dès que le gouvernement de la Somalie aura fait le dépôt des instruments de ratification auprès des Nations Unies.

C'est une étape importante dans la protection et la promotion des droits de tous les enfants dans ce pays qui commence tout juste à se remettre de plusieurs décennies de conflit.

Maintenant, il n’y a plus qu’à espérer que le pays entame prochainement les démarches pour devenir partie aux 3 Protocoles facultatifs à la Convention.

La Convention internationale des droits l’enfant est le traité le plus ratifié au monde. A ce jour, il ne reste donc plus que deux pays qui n’ont pas encore ratifié ce texte : les États-Unis et le Soudan de Sud.

Les Etats-Unis ont signé la convention sous la présidence de Bill Clinton mais ne l'ont pas ratifiée car elle interdit toute condamnation à la peine de mort à la suite d'un crime commis par un enfant de moins de 18 ans. Cette peine étant toujours aujourd'hui légale dans la Constitution de certains États américains malgré l'abolition par la Cour suprême dans son arrêt Roper v. Simmons de mars 2005. La ratification est donc bloquée au Sénat américain. De surcroît, cette Convention interdit la perpétuité réelle contre les personnes de moins de 18 ans, qui elle n'a pas été abolie par la Cour suprême contrairement à la peine de mort. Mais il y a d'autres arguments qui relèvent des droits des parents. En effet, de nombreux lobbies, pensent que cette convention ôte les droits des parents sur leurs enfants.

Le Soudan du Sud a fait sécession de la République du Soudan le 9 juillet 2011. L’état des institutions de ce jeune pays ne permet pas, à ce jour, au Soudan du Sud de signer et de ratifier la Convention.

JCC

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - convention droits enfant

Suisse : le pays épinglé sur son application de la convention internationale des droits de l’enfant

Le Comité de l’ONU sur les droits de l’enfant, qui se réunit actuellement à Genève (voir article précédent), a examiné la situation de la Suisse. Selon le Comité, le pays peut encore faire des progrès pour appliquer pleinement la Convention internationale sur les droits de l'enfant (CIDE) que la Suisse a ratifié le 24 février 1997.

Le comité de 18 experts a regretté des lacunes dans la coordination entre la Confédération et les cantons, l'absence d'harmonisation entre cantons et d'institution nationale des droits humains.

Il a notamment critiqué, le terme de « bien de l'enfant » qui s’est substitué, dans la législation suisse, à la notion « d'intérêt supérieur de l'enfant » présente dans la CIDE. Il a estimé que cette notion de « bien de l'enfant » est trop restrictive.

Le Comité a en outre plaidé pour une lutte plus ferme contre l'obésité, des mesures de protection des enfants face aux messages négatifs diffusés dans les médias, la ratification rapide du 3ème protocole de la CIDE (possibilité pour les enfants de déposer plainte).

Le Comité a également regretté le maintien de trois réserves de la Suisse: sur le regroupement familial qui n’est pas garanti pour tous les demandeurs d'asile, sur la séparation entre l'autorité d'instruction et l'autorité de jugement dans les procédures du droit pénal des mineurs et sur la non-séparation des jeunes et des adultes dans les prisons helvétiques.

Sur ce dernier point, la législation suisse est en train d’évoluer et les cantons ont jusqu'à fin 2016 pour s'y conformer.

Le renvoi de Suisse des parents étrangers d'un mineur, l'accès à la santé des enfants de migrants et à la formation des jeunes sans-papiers, la naturalisation des enfants apatrides, l'intégration des enfants migrants à l'école ont aussi été l'objet de remarques de la part du Comité.

Enfin, le droit de l'enfant d'exprimer son opinion et d'être entendu lors de procédures judiciaires ou administratives, pour des décisions prises en famille, à l'école ou dans la commune, reste flou dans la législation du pays, selon le Comité.

Pour rappel, chaque Etat membre de la Convention doit soumettre à intervalles réguliers un rapport détaillé sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre de la CIDE. La Convention adoptée par l'ONU en 1989 est le texte de l'ONU le plus ratifié au monde, avec 194 Etats membres, dont la Somalie le 20 janvier dernier.

JCC

(Source : Comité des Droits de l’enfant)

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - droits des enfants -divers

Il y a quelques jours, j’évoquais les horreurs perpétrées par le groupe de fanatiques « Daech ». Il existe un autre groupe d’illuminés sanguinaires qui sévit au Niger et au Nigéria, il s’agit de « Boko Haram ». Hier, RFI a publié des dessins d’enfants qui montrent qu’ils ne sont pas épargnés par ces horreurs. Dans la région de Diffa, dans le sud du Niger, près de la moitié des 100 000 réfugiés ont moins de 18 ans. La plupart de ces réfugiés ont fui des scènes de massacres atroces. C’est dans le cadre d’un atelier dessins, organisé dans le camp de réfugiés et encadré par des psychologues, que ces enfants tentent d’exorciser leur peur.

Ces dessins ne méritent pas d’autres commentaires (Cliquez sur le titre pour les voir) :

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - enfants face à la guerre

France : les enfants qui ont perdu un parent lors des attentats parisiens vont être aidés

Les 20 filles et garçons âgés de moins de 21 ans, qui ont perdu au moins un père ou une mère lors des actes terroristes qui ont frappé la France début janvier, vont avoir la possibilité de devenir des « pupilles de la Nation », et recevoir ainsi des aides financières et éducatives de la part de l'Etat.

Le Gouvernement français a en effet décidé de faire un geste pour les enfants des 17 victimes de l’attentat perpétré contre Charlie Hebdo et de l’attaque meurtrière au supermarché Hyper Cacher.

Pour rappel, le statut de « pupilles de la Nation », est réservé aux enfants victimes de guerre, d'actes de terrorisme ou de piraterie.

Officiellement, cette mesure peut permettre à ces enfants de recevoir « une protection supplémentaire et particulière, en complément de celle exercée par leurs familles ».

Ainsi, l’Etat prend à sa charge les frais de scolarité de l’enfant, qui peut aussi percevoir des subventions pour s'acheter des habits, pour ses soins médicaux, ou encore pour partir en vacances.

Un enfant adopté par la Nation a également le droit à un soutien pour trouver un premier emploi car plusieurs postes dans la fonction publique et les hôpitaux leurs sont réservés s'ils le souhaitent.

On le sait moins, mais d’autres enfants ont été adoptés par la France ces dernières années. Par exemple, les enfants des victimes de Mohamed Merah, ou encore ceux de l'enseignante poignardée à mort en juillet 2014 à Albi.

JCC

(Source : Office national des anciens combattants et victimes de guerre)

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - Pupilles de la Nation

Irak : les enfants n’en finissent pas d’être victimes des horreurs perpétrées par « Daech »

Ce lundi 12 janvier à Mossoul (Irak) treize enfants ont été assassinés. Ils ont été tués pour avoir commis un crime impardonnable : ils ont regardé à la télé le match de football Irak-Jordanie qui était disputé dans la cadre de la Coupe d’Asie des nations.

Alors qu’ils regardaient le match, ils ont été trouvés par des membres de « Daech », entité monstrueuse née sur les décombres du conflit syrien et composée de fanatiques sanguinaires.

Traînés au milieu de la foule, les treize enfants se sont fait sermonner pour le « crime » qu’ils avaient commis puis ont été abattus à la mitraillette sous les yeux de leurs parents qui n'ont rien pu faire de peur d'être eux aussi tués. Leurs corps ont été volontairement laissés sur le sol à la vue de tous.

Déjà, en décembre dernier, des membres de l’Etat islamique avaient décapité quatre enfants qui avaient refusé de se convertir à l’islam. Le drame s’était déroulé près de Mossoul, dans une enclave chrétienne récemment passée aux mains des djihadistes.

Ces assassinats sont intervenus trois jours avant l'exécution de deux hommes, jetés d'un édifice à Mossoul au motif qu'ils étaient gays.

C’est l’horreur absolue.

JCC

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - droits des enfants -divers

Etats-Unis : mise en garde contre un accès illimité à des écrans dans les chambres d'enfants

Une étude américaine, relayée dans la revue « Pediatrics » , a été conduite sur 2.048 enfants entre 10 et 13 ans, scolarisés dans le Massachusetts (Etats-Unis). Elle montre que, sur l'ensemble des collégiens suivis, ceux qui disposent de tablettes et de smartphones dans leur chambre la nuit dorment en moyenne 21 minutes de moins que leurs camarades qui n'en sont pas dotés.

En cause une utilisation prolongée des écrans et des réveils au cours de la nuit provoqués par des bip sonores. Dans cette étude, la télévision est aussi mise en cause dans les troubles du sommeil des enfants. Ceux qui peuvent regarder des programmes dans leur chambre dorment 18 minutes de moins que les autres.

Cette étude est à mettre en parallèle avec une autre publiée dans la revue « Proceedings of the National Academy of Sciences », selon laquelle il est préférable de lire un vrai livre plutôt qu'un livre sur tablette avant de se coucher. D'après les auteurs de l'étude, la lumière bleue émise par les tablettes perturberait le sommeil.

JCC

(Sources : Pédiatrics et Proceedings of the National Academy of Sciences)

Voir les deux études (en langue anglaise) :

Revue Pédiatrics

Revue Proceedings of the National Academy of Sciences

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - santé

Philippines : pour répondre aux souffrances des enfants des rues : pleurer

En voyage au Philippines, le souverain Pontife a rencontré hier les jeunes à Manille avant une messe finale dans l'après-midi. A cette occasion des enfants ont délivré des témoignages bouleversants.

Jun Chura, 14 ans a raconté le destin de ces enfants abandonnés par leurs parents, et qui tentent de survivre dans la rue, volent, tuent parfois, ou sont victimes de pédophiles.

Une adolescente de 12 ans, Glyzelle Aries Palomar a éclaté en larmes quand elle a demandé au pape pourquoi il y avait « si peu de gens qui aident ces enfants qui vivent des choses terribles comme la drogue et la prostitution ? » et « Pourquoi Dieu permet-il ces choses, quand les enfants n'ont commis aucune faute ? ».

Le Pape a bien été en peine pour répondre : « pourquoi des enfants souffrent tant ! Il n'y pas de réponse immédiate (…) C'est seulement quand nous pouvons pleurer que nous sommes près d'une réponse. N'ayez pas peur des larmes. Jun a parlé avec des mots nés de nos larmes ».

« Si vous n’apprenez pas à pleurer, vous ne pouvez pas être de bons chrétiens, c’est un défi, n’ayez pas peur de pleurer ! ». « Apprenez à pleurer », a-t-il encore insisté.

Dans ce pays, plus de 10 millions d’enfants sont considérés comme particulièrement vulnérables : malnutris, non éduqués, au travail, dans la rue, soumis à des violences ou des risques d’abus (les Philippines restent une destination phare pour le tourisme sexuel).

Dans les zones urbaines, et surtout dans la capitale Manille, un grand nombre de familles vit dans des bidonvilles et des habitats précaires. Le problème des enfants en situation de rue y est très important. Selon l’UNICEF, 550 000 enfants vivent dans les rues de Manille, dont 50 000 à 80 000 dans le métro de la capitale. Plusieurs milliers d’autres sont recensés dans les principales villes du pays.

Le Pape aurait pu appeler la communauté internationale à tout faire lutter contre l’archaïsme des structures sociétales, l’industrialisation sauvage et désordonnée, la désintégration des liens sociaux, la corruption généralisée et la pauvreté. Il aurait dû appeler le gouvernement Philippin à tout mettre en œuvre pour scolariser ces enfants, pour soutenir leur famille et leur donner les moyens de vivre. Le Pape aurait dû appeler à soutenir les associations qui luttent au quotidien pour sortir ces enfants de la nuit dans laquelle ils sont plongés dès qu’ils voient le jour.

Non le Pape préfère pleurer et inciter à pleurer.

JCC

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - enfants des rues

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