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Actualités des droits de l'enfant

Etats-Unis : un garçon de huit ans risque la prison à vie

Voilà une tragique histoire qui illustre, une fois de plus, les dérives de la justice américaine. En effet, un garçon de 8 ans a été inculpé de meurtre pour avoir mortellement frappé, dans son berceau, une fillette d'un an qui pleurait et dont la mère était partie en boîte de nuit.

Six enfants âgés de 1 à 8 ans se sont alors retrouvés ensemble et sans personne pour les garder. L'enfant de 8 ans est devenu extrêmement nerveux car la petite d'un an n'arrêtait pas de pleurer. Il l'a alors violemment frappée.

La mère a été inculpée d'homicide involontaire car, à son retour, elle n’a pas pris la peine de voir comment allaient les enfants.

Les faits remontent à début octobre mais la police n'a annoncé l'inculpation du garçonnet qu'un mois plus tard.

Dans de nombreux pays, les jeunes enfants sont considérés comme non responsables de leurs infractions pénales au-dessous d'un certain âge. Aux Etats-Unis, l'âge de la responsabilité pénale est lui déterminé par chaque Etat. L'Alabama fait partie des Etats qui n'ont pas fixé d'âge minimum.

L'enfant de 8 ans sera donc jugé par un tribunal pour enfants et encourt une peine de réclusion jusqu'à l'âge de 21 ans dans une prison pour mineurs. Compte-tenu de son âge et de son incapacité de discernement, les juges vont avoir du mal à prouver l’intention de tuer.

Par ailleurs, selon les lois en vigueur dans l'Alabama, les procureurs ont également la possibilité de demander au juge qu'un mineur soit jugé devant une cour pour adultes. Le très jeune accusé encourrait alors une peine de prison à vie.

JCC

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - justice

France : le scandale du mal-logement

Comme les années précédentes, 2015 était une année noire en matière de mal-logement. Alors que dire de 2016 qui voit plus de 15 millions de personnes touchées par la crise du logement ? C’est le terrible constat fait par la Fondation Abbé Pierre qui publie aujourd’hui son rapport annuel. Il note principalement que la crise frappe toujours aussi violemment les familles et leurs enfants et laisse à la rue de plus en plus de gens.

Au total, 3,8 millions de personnes sont mal-logées et 12,1 millions de personnes « fragilisées », soit près 15 millions de personnes touchées, avec une intensité diverse, par la crise du logement. On estime qu’un tiers de ces 15 millions de personnes sont des enfants.

Mais le chiffre le plus marquant est le nombre de sans-abri qui a bondi de 50% entre 2001 et 2012: 141.500 personnes sont à la rue, dorment à l'hôtel ou dans un abri de fortune ou dans un centre d'hébergement. Parmi elles, on compte 30 000 enfants.

En outre, près de 2,9 millions de personnes vivent dans des conditions très difficiles, dont 2,1 millions ne possèdent pas d'eau courante, de WC intérieurs, de douche, de moyen de chauffage ou de coin cuisine. Beaucoup d’entre elles vivent dans des immeubles insalubres. De plus, 934.000 personnes vivent en « surpeuplement accentué » c'est-à-dire qu'il leur manque deux pièces par rapport à la norme de peuplement.

Pour la Fondation, « il y a une aggravation du mal-logement qui touche avant tout les classes populaires ».

Concernant les politiques publiques, si la Fondation se félicite de « certaines avancées » comme le chèque énergie qui doit remplacer en 2018 les tarifs sociaux de l'électricité et du gaz pour les ménages modestes, elle constate que certains engagements politiques « ont été tout simplement reniés ».

Ainsi de la garantie universelle des loyers, une des mesures phares de la loi « Alur » votée en 2014 puis abandonnée car jugée trop coûteuse. Quant à certains objectifs annoncés comme la construction de 500.000 logements par an, dont 150.000 logements sociaux, ils « sont bien loin d'être atteints », souligne le rapport.

La Fondation Abbé Pierre appelle une nouvelle fois les pouvoirs publics à agir, en particulier en construisant des logements, et surtout des logements sociaux accessibles aux ménages les plus modestes. Elle demande aussi que les pouvoirs publics logent les ménages reconnus prioritaires Dalo (Droit au logement opposable). Enfin, elle souhaite que les pouvoirs publics mènent une politique de prévention des expulsions locatives et des évacuations de terrain et régulent les marchés de l'immobilier.

Alors que près de 500 décès de sans-abri sont dénombrés chaque année, la Fondation Abbé Pierre incite à un sursaut: « La sixième puissance du monde ne peut pas laisser crever autant de personnes à la rue comme cela se passe encore aujourd'hui. ».

On ne peut être que d’accord.

JCC

Voir le rapport

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - Mal-logement

France : « Les Chevaliers Blancs », un film dérangeant sur « l’Arche de Zoé »

Le réalisateur belge Joachim Lafosse signe un film dérangeant sur le post-colonialisme, inspiré par « l'affaire de l'Arche de Zoé « , cette association humanitaire française qui avait proposé à l'adoption des enfants africains sans avoir les autorisations nécessaires (voir article précédent).

C’est la guerre dans ce pays d’Afrique qui pourrait être le Tchad (le film a été tourné au Maroc). La guerre aussi dans le cerveau de Jacques Arnault et dans celui des bénévoles qu’il a embarqués dans une aventure pour laquelle des familles françaises en mal d’adoption lui ont permis de réunir quelque 600.000 euros. Pour trouver les 300 orphelins qu’il ramènera en France, il paie les chefs de village de la région. Il a un mois pour réussir dans son entreprise, dont il déguise les desseins aux yeux des autorités locales en leur laissant croire qu’il veut créer un orphelinat sur place. Arnault se rêve en chevalier blanc…

Mais le film n’établit pas de vraie distance avec les comportements qu’il décrit évitant ainsi au spectateur de porter tout jugement sur ces « pieds nickelés humanitaires ». Raison, sans doute, du trouble que porte « les Chevaliers blancs ».

Un film à voir cependant, pour mieux comprendre les dérives colonialistes de certains humanitaires.

JCC

« Les Chevaliers blancs », par Joachim Lafosse. Drame franco-belge, avec Vincent Lindon, Louise Bourgoin, Valérie Donzelli, Reda Kateb (1h52).
Film sorti en salle depuis mercredi dernier.

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - Cinéma

Afghanistan : les « Bacha posh », des filles au masculin

« Bacha posh » signifie « habillé comme un garçon » dans la langue dari (variante du persan parlée en Afghanistan). Le concept : travestir sa fille en garçon pour qu'elle puisse travailler pour subvenir aux besoins de la famille. Mas cette pratique permet également un accès à plus de libertés. Une aubaine pour les jeunes filles afghanes, privées d'école.

Les « bacha posh » sont le plus souvent issues de familles qui n'ont pas de fils, et qui sont amenées à travestir leurs filles pour leur garantir une vie plus sécurisée. Ces jeunes filles, cheveux coupés, vêtements de garçons, se masculinisent de l'enfance à l'adolescence. À l'âge de se marier (17 ou 18 ans), elles retrouvent leur féminité. Ce déguisement leur offre des libertés qu'elles ne pourraient s'offrir en tant que filles : aller à l'école, travailler, conduire ou même jouer au foot, vendre dans la rue et oublier le voile le temps d'une dizaine d'années.

À la maison, une « bacha posh » est exemptée des tâches ménagères, mais son identité reste intacte. Certaines familles sont souvent privées de pères en raison des conflits incessants dans ce pays.

Si ce sujet reste grandement tabou pour le peuple afghan, il est connu de tous, et, le plus important : il est toléré. Considérée comme une solution à élever des garçons, cette pratique est acceptée. En Afghanistan, si une famille n'élève pas de « bacha posh », elle en connaît forcément. Le gouvernement ne recense cependant pas le nombre de fillettes travesties et la pratique est condamnée par les mollahs (titre donné aux personnalités religieuses).

Mais cette pratique offre aux fillettes afghanes une liberté à durée déterminée. À la puberté, et l'arrivée des premières règles, elles redeviennent femmes afin de se marier à un homme qui leur est imposé. Un traumatisme pour certaines, qui voient du jour au lendemain, leurs libertés s'envoler.

Mariées et dorénavant femmes, elles doivent s'occuper de la cuisine, du ménage ou encore de la couture. Choses qu'elles n'ont absolument pas apprises pendant leur enfance, puisque leur éducation est copiée sur celle d'un garçon. Très rares sont celles qui restent « bacha posh » toute une vie.

La situation des femmes et des filles en Afghanistan reste une des plus critiques du monde.

JCC

(Source : droitsenfant.fr – photo tirée du documentaire « tu seras un garçon ma fille »)

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - travail des enfants, Droit à la liverté

France : « Les enfants peuvent bien attendre »

C’est le titre, un rien provocateur, du dernier livre publié par l’UNICEF à l’occasion de l’audition de la France par le Comité des droits de l’enfant de l’ONU qui s’est déroulée la semaine dernière (voir article précédent).

Le livre donne la parole à 25 experts exerçant dans le champ de l’enfance et de l’adolescence (chercheurs, sociologues, avocats et magistrats, professionnels ou encore élus), et, pour la première fois, à quatre défenseures des enfants, qui partagent leurs réflexions sur l’application des droits de l’enfant en France. Si chacun livre sa vision et son analyse, tous parviennent à un constat critique : reconnaître des droits ne suffit pas. Un long chemin reste à parcourir, celui de l’effectivité des droits.

En reconnaissant que la France a fait de nombreux progrès depuis vingt-cinq ans, il lui reste encore beaucoup de chemin à parcourir pour que chaque enfant puisse pleinement accéder à ses droits fondamentaux, en particulier pour les enfants les plus vulnérables. Dans son avant-propos, Jean-Marie Dru, président de l’Unicef France est formel : « La seule réflexion qui doit guider pouvoirs publics comme société civile est finalement bien celle qui conduit à mesurer les écarts entre les droits formels et les droits réels des enfants. »

Cet ouvrage est une contribution critique auprès de l’Onu, qui auditionne la France pour analyser dans quelle mesure notre pays a pris en compte ses recommandations précédentes de juin 2009, pour mieux respecter l’accès aux droits des enfants sur notre territoire. « Ceux fragilisés par la pauvreté, l’exclusion sociale, les discriminations, ces enfants vulnérables trop souvent laissés pour compte, non, ces enfants ne peuvent plus attendre ! » indique l’ouvrage.

Et de fait, la situation particulièrement alarmante de nombre d’enfants et d’adolescents migrants dans la région du Calaisis et à Grande-Synthe, mais aussi dans les territoires ultramarins, s’est trouvée au cœur des échanges entre les experts et la délégation française.

JCC

Le livre est disponible en ligne sur le site de l’UNICEF : ici

Marie Derain (ancienne défenseure des enfants) m'apporte une précision utile : "Contributrice de cette ouvrage, il me paraît important de préciser qu'initialement, l'Unicef a sollicité les contributeurs pour un livre qui devait sortir le 20.11 pour célébrer les 25 ans de la convention des droits de l'enfant en France. J'ai accepté d'écrire et écrit dans cette perspective et non dans celle de l'audition de la France devant l'ONU. Ça n invalide pas son intérêt mais il est important de le savoir.​"

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - Livres

France : la tragédie des enfants réfugiés, vue par les photographes

Je vous invite à vous rendre sur cette page de l’AFP (Agence France Presse) :

Blog AFP

De la Grèce à la Birmanie, du Mexique au Sahel, de Calais à la frontière turco-syrienne, on y découvre une compilation de tout ce que l’AFP a publié sur cette tragédie depuis mars 2015. L’AFP rappelle « qu’un habitant de la planète sur 122 est aujourd'hui une personne qui a été forcée de quitter son foyer, et 2015 a probablement été l'année où le nombre de déplacements forcés a dépassé 60 millions pour la première fois, selon le Haut-commissariat des Nations Unies pour les réfugiés ».

A voir absolument pour mieux comprendre le drame que vivent au quotidien les familles réfugiées.

JCC

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - Enfants réfugiés

France : la création d’un Conseil national de la protection de l’enfance refusée par le Sénat

Encore une proposition en faveur des enfants refusée par le Sénat (voir article précédent). Le Parlement (Sénat et Assemblée Nationale) examine actuellement une proposition de loi sur la protection de l’enfance. Après son passage au Sénat, le texte va maintenant retourner devant l'Assemblée nationale et sera examiné en commission des affaires sociales, demain, jeudi 20 janvier. Puis il passera en séance publique à une date qui reste à fixer.

Malheureusement, deux points ont empêché de dégager un consensus entre les deux assemblées. Le premier concerne la création d'un Conseil National de la protection de l'enfance qui a été refusée par le Sénat. Celui-ci y voit en effet la manifestation d'une volonté de reprise en main, par l'Etat, de la protection de l'enfance, pourtant dévolue depuis plus de trente ans aux départements.

La position du Sénat reste immuablement la même : ce sont les départements qui ont en charge la protection de l’enfance. Il ne saurait donc être question qu’une institution passe au-dessus de cette prérogative

Le second point concerne le versement de l'allocation de rentrée scolaire (ARS) par la CAF entre les mains du département lorsqu'un enfant est confié au service de l'aide sociale à l'enfance (ASE). Le Sénat défend de longue date une position contraire à l'Assemblée nationale. Cette dernière c’est en effet prononcée en faveur d'une mesure consistant à verser l'ARS due au titre d'un enfant placé sur un compte bloqué à la Caisse des dépôts, qui pourrait être utilisé, à la majorité ou à l'émancipation de l'enfant, pour favoriser son insertion sociale et professionnelle. Le Sénat souhaiterait conserver le fonctionnement actuel qui consiste à verser aux parents cette aide même s'ils ont perdu la garde de leur enfant.

Si, après une nouvelle lecture par le Sénat, celui-ci n'adopte pas le texte dans les mêmes termes, le dernier mot reviendra à l'Assemblée.

JCC

(Source : Localtis)

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - Protection de l'enfance

France : le pays devant le Comité des droits des enfants de l’ONU

Comme tous les pays membres des Nations Unies, la France est régulièrement appelée à devoir s’expliquer devant des experts de l’ONU sur ses politiques en matière de droits de l’enfant (tous les cinq ans environ). Ainsi, la France a défendu pendant deux jours à Genève notamment sa politique de lutte contre la pauvreté des enfants. En effet, selon le Comité, La France ne serait pas « bon élève » en la matière. Selon les statistiques de l’UNICEF, près d’un enfant sur cinq est issu d’une famille vivant en dessous du seuil de pauvreté.

Pour défendre ses positions, la France a répondu que cela était dû au « chômage élevé ».

La France était représentée par Madame Rossignol (Secrétaire d'État chargée de la Famille, de l'Enfance, des Personnes âgées, et de l'Autonomie). Cette dernière a rappelé également que « depuis 2012, le gouvernement avait fait de la lutte contre la pauvreté une priorité, avec une politique familiale réorientée en faveur des familles les plus modestes ».

Selon elle, la « priorité a également été donnée à l’éducation, car il s’agit d'un investissement d’avenir contre la pauvreté » soulignant que « 60.000 postes d’enseignants ont été créés depuis 2012 ».

Déjà, lors de la précédente audition, en 2009, la France s’était fait remarquée sur la situation des enfants touchés par la pauvreté et notamment ceux issus de l’immigration, ou victimes de discrimination comme les Roms et autres groupes minoritaires.

Le Comité publiera ses observations et recommandations début février.

JCC

(Source : CDE ONU)

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France : les Sénateurs refusent l’accès à la cantine pour tous les enfants

En mars dernier, les Députés avaient adopté en première lecture une proposition de loi visant à garantir l'accès de tous les enfants à la restauration scolaire, lorsque celle-ci existe. C’était une décision extrêmement importante pour les familles et leurs enfants quand on sait que pour certains d'entre eux, le repas de la cantine est le seul repas équilibré de la journée (voir article précédent).


Mais les Sénateurs n’ont pas accepté cette décision et ont rejeté courant décembre cette proposition de loi . Le rapporteur du texte au Sénat, Jean-Claude Carle (LR), a jugé que cet accès était déjà garanti par la loi. Le texte a totalisé 201 voix contre (LR, centristes, et RDSE - à majorité PRG - à l'exception du président du groupe, Jacques Mézard) et 140 pour (socialistes, Communiste républicain et citoyen (CRC) et écologistes).

Selon le rapporteur, le texte est « inutile, inopportun et inopérant », en rappelant « qu'une jurisprudence constante censure les règlements intérieurs discriminatoires à l'encontre de certains enfants, handicapés notamment ». Selon lui, « c’est un texte d'affichage… ».

Pour le PS, « au-delà du droit, mais se reposant néanmoins sur lui, et afin d'éviter des situations humaines douloureuses et parfois humiliantes vécues par les enfants, il importe d'inscrire dans la loi » ce principe, « pour assurer leurs caractères obligatoire». Il rappelle en outre que « la restauration scolaire n'est pas une compétence obligatoire des communes, mais quand elles en ont décidé la création, il s'agit alors d'un service public annexe au service public d'enseignement. Dès lors, la restauration scolaire est soumise au principe d'égalité auquel le Conseil constitutionnel reconnaît, depuis 2013, une valeur constitutionnelle qui impose l'égalité des usagers devant le service public ».

Pour la ministre de la Décentralisation, Marylise Lebranchu, « alors que nous traversons des temps difficiles », il faut renforcer les services publics, « surtout ceux qui bénéficient aux plus jeunes ».


La proposition de loi, du radical de gauche Roger-Gérard Schwartzenberg, devrait repartir devant les députés, en seconde lecture.


JCC


(Source : Localtis)

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - Divers

Monde : en 2015, plus de 16 millions d’enfants sont nés dans des zones de guerre

Le nombre de naissances dans des zones de conflit s'est sensiblement accru en 2015 pour atteindre 16,6 millions, soit une sur huit. D'une année sur l'autre, ont lieu plus de 125.000 naissances supplémentaires.

Que ce soit en Syrie, en Afghanistan, en Irak, au Soudan du Sud, ou au Yémen, toutes les deux secondes, un nouveau-né pousse son premier cri en plein conflit, souvent dans des conditions terrifiantes et sans accès aux soins. Dans ce contexte, la mortalité des enfants de moins de cinq ans est plus élevée que pour les autres.

Les enfants nés en zone de guerre sont par ailleurs particulièrement exposés à des carences dans leur développement affectif et cognitif, avec des conséquences souvent irréversibles. Sans oublier que bon nombre d'entre eux, quand ils sont issus d'un viol, risquent l'abandon dès la naissance ou le rejet par les membres de la famille.

Globalement, les enfants représentent la moitié des personnes vivant dans une extrême pauvreté, bien qu'ils ne représentent qu'un tiers environ de la population mondiale.

JCC

(Source : UNICEF)

Published by Jean-Charles Champagnat Jean-Charles Champagnat - - enfants face à la guerre

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